Marque enregistrée - Marque en non vigueur

promo-spa
productions d'azur, sarl

Numéro de dépôt :
4003947
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2023
promo-spa de productions d\'azur

Présentation de la marque promo-spa

Déposée le 10 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) productions d'azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « promo-spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) productions d'azur domicilié(e) 7 colline st laze - 83190 - OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 070 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, productions d'azur, M. belardi fabien domicilié(e) 7 colline st laze - 83190 - OLLIOULES - France.

La marque promo-spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque promo-spa est expirée depuis le 10 mai 2023.

productions d'azur a également déposé les autres marques suivantes : spa-promos , spa promo , Relax Spa


productions d'azur, sarl - 7 colline st laze - 83190 - OLLIOULES - France - SIREN 502070485


productions d'azur, M. belardi fabien - 7 colline st laze - 83190 - OLLIOULES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait partiel n°610666 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; stérilisateurs.